#Macron va-t-il utiliser l’Article 16 pour rester président sans élection : Loi martiale, réquisitions… que prépare le gouvernement ?

Publié par Brujitafr sur 10 Mars 2025, 14:36pm

Avec l’Article 16 et la loi martiale, il pourrait concentrer tous les pouvoirs entre ses mains en cas de guerre. Et ce n’est pas tout : grâce à l’Article 23, n’importe qui pourra être réquisitionné.

Jusqu’où ira-t-il ?

Emmanuel Macron, ce grand humaniste au flair politique pervers inégalé, a encore frappé. Lors de son allocution du 5 mars 2025, il nous a servi un cocktail bien corsé de « menace russe » et de « conflit mondial ». Mais au-delà du frisson patriotique qu’il tente d’insuffler, une question s’impose : et si cette escalade guerrière était surtout une aubaine pour lui ? Parce que, ne nous voilons pas la face, quoi de mieux qu’une bonne petite guerre pour prolonger son séjour à l’Élysée sans passer par la case « élections » ?

Une Constitution bien pratique en cas de crise

Heureusement pour notre cher président, la Constitution française regorge de petites clauses bien pratiques pour qui veut éviter l’incertitude d’un scrutin. Plusieurs articles permettent, en cas de « situation exceptionnelle », de redessiner la carte des pouvoirs. Et devinez quoi ? Une guerre impliquant la France pourrait cocher toutes les cases pour un scénario où Macron s’octroie des pleins pouvoirs.

L’article 36 : ou comment filer la clé du pays à l’armée

Première option dans la boîte à outils du président en période de crise : l’article 36 de la Constitution, aussi connu sous le doux nom de « loi martiale », la même qu’utilise Zelensky. En cas d’insurrection armée ou de guerre, cet article prévoit un état de siège, autrement dit, le transfert des pouvoirs civils à l’autorité militaire. Pratique pour qui veut s’épargner les débats parlementaires et les contraintes démocratiques.

Seul hic : il faut l’aval du Conseil des ministres et une approbation du Parlement après 12 jours d’activation. Bon, c’est pas encore la dictature absolue, mais on s’en rapproche.

L’article 16 : le jackpot du pouvoir absolu

Ah, l’article 16 ! Le Graal de tout président en quête d’autorité. Ce petit bijou constitutionnel, utilisé une seule fois par de Gaulle en 1961, permet ni plus ni moins à Macron de cumuler tous les pouvoirs sans passer par la case « contradiction ». Légiférer par décret ? C’est possible. Court-circuiter le Parlement ? Aussi. Repousser les élections ? Pourquoi pas !

L’article 16 de la Constitution donne au président de la République , « lorsque les institutions de la République, l’indépendance de la Nation, l’intégrité de son territoire ou l’exécution de ses engagements internationaux sont menacés d’une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics est interrompu », la faculté de prendre « les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Premier ministre, des présidents des assemblées, ainsi que du Conseil constitutionnel ».

L’état de siège , prévu par l’article 36 de la Constitution et applicable « en cas de péril imminent résultant d’une guerre étrangère ou d’une insurrection armée », se caractérise essentiellement par l’attribution de pouvoirs de police exceptionnels aux autorités militaires . Il est décrété en conseil des ministres, mais sa prorogation au-delà de douze jours doit être autorisée par le Parlement.

Bien sûr, il y a quelques garde-fous… sur le papier. Théoriquement, après 30 jours, il faudrait que le président de l’Assemblée nationale, celui du Sénat ou 60 parlementaires osent contester le bien-fondé de cette prise de pouvoir. Après 60 jours, c’est le Conseil constitutionnel qui pourrait se réveiller. Mais qui parie sur un sursaut démocratique quand la peur de la guerre servira d’excuse à toutes les dérives ?

La cerise sur le gâteau : la réquisition totale

Et comme si ce n’était pas suffisant, voici venir l’Article 23 du projet de loi de programmation militaire 2024-2030. Un petit bijou législatif qui permet au gouvernement de réquisitionner à peu près tout ce qui bouge – et même ce qui ne bouge pas. Toute personne, entreprise, bien ou service pourra être réquisitionné si une « menace actuelle ou prévisible » pèse sur les activités essentielles à la nation. Le flou juridique de cette définition laisse rêveur… ou terrifié.

Les grandes lignes ?

Tout citoyen peut être réquisitionné en fonction de ses « aptitudes physiques et psychiques ». Autant dire que si vous avez encore deux bras, préparez-vous à servir.
Toutes les entreprises peuvent être mobilisées pour « l’effort de guerre ». Vous avez une boulangerie ? Dommage, le pain sera pour les soldats.
Sanctions musclées : refuser de se plier à ces réquisitions peut valoir jusqu’à 5 ans de prison et 500 000 euros d’amende. Autant dire qu’il vaudra mieux filer droit.

Adoptée en première lecture en juin 2023, cette loi est venue discrètement renforcer la capacité du gouvernement à imposer son autorité en cas de crise. Officiellement, elle est là pour « anticiper les urgences ». Officieusement, elle est surtout une épée de Damoclès suspendue au-dessus des citoyens, prête à tomber à la moindre occasion.

Si la guerre éclate, ne soyez pas surpris si votre patron reçoit un ordre de mobilisation ou si votre appartement est réquisitionné pour loger des troupes. Après tout, c’est « pour la nation », non ?

Les guerres, c’est pratique, mais jusqu’à quand ?

Macron a déjà testé la technique du « danger imminent » avec le COVID : libertés suspendues, pass sanitaire, et autres joyeusetés démocratiques. Pourquoi ne pas réitérer l’exploit avec une guerre bien placée ? D’autant que, selon la Constitution, une élection présidentielle ne peut être reportée qu’en cas de perturbation majeure du scrutin ou du fonctionnement des institutions. Alors, imaginez une « petite instabilité » bien entretenue…

Bref, la limitation des mandats et la séparation des pouvoirs, ces jolis principes démocratiques, risquent fort de prendre un sacré coup si la situation se tend. Mais rassurez-vous, c’est « pour notre bien ». Macron veille sur nous, avec la tendresse d’un chef d’État qui ne veut surtout pas voir son trône vaciller.

par Le Média en 4-4-2

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